Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site racheltecreatrice.com, exploité par Rachel Terrier – Rachel T Créatrice.
En effectuant une commande, l’acheteur accepte pleinement les présentes CGV.
2. Produits
Les céramiques Rachel T Créatrice sont des pièces artisanales réalisées à la main.
Chaque pièce peut présenter des variations naturelles de texture, taille ou couleur, faisant partie de l’identité de l’œuvre.
Les photos du site sont contractuelles dans la limite du possible.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
La TVA n’est pas applicable (régime micro-entreprise, art. 293B du CGI).
Les frais de livraison sont calculés lors de la commande selon la zone géographique.
4. Commande
Toute commande effectuée constitue un engagement ferme de l’acheteur.
Un e-mail de confirmation est envoyé après validation.
Rachel T Créatrice se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème de paiement.
5. Paiement
Les paiements acceptés sont :
– Carte bancaire
– PayPal
– Apple Pay / Google Pay (si activés)
Les paiements sont sécurisés.
6. Livraison
Les pièces sont expédiées dans un délai de 5 à 10 jours ouvrés.
Les délais peuvent varier en cas de surcharge ou période festive.
Zones de livraison : France et Europe.
Les frais de livraison sont indiqués avant le paiement.
En cas de colis endommagé, l’acheteur doit immédiatement contacter : racheltecreatrice@gmail.com
7. Retours et remboursements
Conformément à la loi, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation.
Les retours sont possibles si :
– l’article n’a jamais été porté
– l’article est renvoyé dans son emballage d’origine
– il ne présente aucun dommage
Les frais de retour sont à la charge du client.
Les articles artisanaux faits sur demande ou personnalisés ne sont pas remboursables.
8. Responsabilité
Rachel T Créatrice n’est pas responsable des dommages liés à l’utilisation du produit, au transport ou à une mauvaise utilisation.
9. Propriété intellectuelle
Toutes les créations sont protégées.
Toute copie, reproduction ou imitation est interdite.
10. Données personnelles
Les données collectées lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et la livraison.
Elles ne sont jamais revendues.
11. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité.
